Implanter ma maison individuelle sur mon terrain à bâtir! Est-il possible de tout faire?

Vous avez le projet de faire construire votre maison individuelle 🏛 ?

Vous êtes à la recherche d’un terrain ?

 

 

  • Ah ! Vous avez déjà le terrain et vous cherchez un conseil ?
  • Ben oui…
  • C’est nous çà… L’équipe pour les conseils… 😀.
  • Allez, on l’implante où cette belle maison individuelle ?

Arrêt sur image : avant toute chose faisons le point sur les démarches indispensables avant de se lancer.

- Très bonne idée !

- Ah oui ! Penser à vérifier que le terrain est constructible.

C’est tellement évident qu’on oublie parfois de faire cette chose simple… Donc, en allant promener Eliot 🐶, faire un détour vers les services d’urbanisme de votre mairie préférée et ne pas oublier de ramener le pain.

Les règles d’implantation de votre maison de rêve sont (principalement. Oups !) régies par le code de l’urbanisme (mais pas que… Cela serait trop simple !).

Trois situations se présentent suivant la commune d’accueil de votre projet de construction :

  1. La commune possède un Plan Local d’Urbanisme (PLU) ;
  2. La commune est dotée d’une Carte Communale (CC) ;
  3. La commune est régie par le Règlement National d’Urbanisme (RNU).

À ces règlements s’ajoutent les règles de droit privé, celles notamment issues du code civil (les servitudes de passage, les servitudes de tréfonds, les murs mitoyens (ne pas croire que le cadastre dit tout) et d’autres encore.

  • T’es toujours là ? Moi je suis déjà perdu.
  • En gros PLU, RNU ou CC, ce sont des règlements pour gérer le droit à construire, c’est-à-dire le lieu d’implantation de ta maison individuelle sur ton terrain chéri.
  • … 🧐
  • Ce sont des trucs fixés par l’équipe municipale, validés par le préfet et il faut savoir qu’on ne change pas les règlements d’urbanisme comme ça, sur un claquement de doigt.
  • Bretzel ! 🥨 Viens Eliot, on va chercher le pain !

Par-dessus tout cela se rajoutent les règles de droit privé, les restrictions liées à la présence de bâtiments classés (zone ABF, Architecte des Bâtiments de France), celles liées à la mise en place d’un plan de préventions des risques PPR… etc… Ou PPRL (pour les risques littoraux) …

Restons zen ! 🧘🏿‍♀️ 

La lecture attentive de ces multiples documents va vous permettre de définir l’implantation, la volumétrie, la qualité urbaine et architecturale de votre projet immobilier ainsi que son traitement environnemental, son traitement paysager, sans oublier celui du stationnement des véhicules 🚙 🚲 🛵 (même si vous n’en disposez d’aucun).

Les bien nommées règles d’implantation définissent les modalités d’alignement de votre projet par rapport aux limites de la parcelle et dans le cas de deux constructions sur une même propriété entre les deux projets de constructions.

Et les règles d’alignement vont fixer la limite acceptable entre le domaine public et ses propriétés privées riveraines.

La volumétrie de votre maison individuelle, son emprise au sol (c’est-à-dire la vue depuis un avion 🛸), la hauteur, la longueur… Tout ou presque peut être imposé.

Derrière les termes de qualité urbaine et architecturale des règlements d’urbanisme se cachent l’aspect extérieur de votre construction, la couleur de ses menuiseries, la texture de ses enduits, la qualité de ses toitures, le traitement environnemental et paysager, les aménagements extérieurs, les variétés d’arbres à planter 🍃, tout ou presque est sous contrôle.

C’est ainsi !

Une question se pose : la phobie administrative vous habite-t-elle ?

Si oui l’équipe des professionnels de Mericom Archi est là pour vous aider.

N’hésitez pas à nous consulter au tout début de votre projet., avant même l’achat du terrain, avant la signature de toute promesse de vente, avant de vous engager…

L’avis de vrais pros est si précieux avant tout engagement de votre part.

Le premier rendez-vous est gratuit

Alors, hein !

Pourquoi s’en priver ? 😎

A propos de l'auteur

Bruno

Assistant BE de Mericom

Architecte à Nantes

Un projet, une envie ?

Mericom archi est l’équipe pluridisciplinaire d’architectes, d’ingénieurs, de
professionnels du bâtiment qui s’adapte et déploie son savoir-faire afin de
répondre aux exigences de votre projet de construction sur le Grand Ouest.